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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union FranÇaise d'Agriculture Biologique(U.F.A.B
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BIOPATURAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPATURAGES
Union FranÇaise d'Agriculture Biologique S.A.R.L. (U.F.A.B.)

Numéro de dépôt :
1608434
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2000
BIOPATURAGES de Union FranÇaise d\'Agriculture Biologique(U.F.A.B

Présentation de la marque BIOPATURAGES

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union FranÇaise d'Agriculture Biologique(U.F.A.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOPATURAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union FranÇaise d'Agriculture Biologique(U.F.A.B domicilié(e) 13, bis, rue Gutenberg, 44143 CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PERROY Jean - France.

La marque BIOPATURAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPATURAGES est expirée depuis le 12 janvier 2000.

Union FranÇaise d'Agriculture Biologique(U.F.A.B a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYSAN BIOLOGISTE , FERMENTEX , CAVAL'VIT , CEREBIO , UNION FRANÇAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB


Union FranÇaise d'Agriculture Biologique S.A.R.L. (U.F.A.B.) - 13, bis, rue Gutenberg, 44143 CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Mr PERROY Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

- Viande, volaille;extraits de viande;oeufs, lait et produits laitiers;conserves.- Miel - Animaux vivants;aliments pour les animaux. Tous les produits désignés ci-dessus étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.